Prescriptions#
Prescription 01-00#
Espace boisé classé
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 5 pt
• distance verticale : 5 pt
Symbole simple
• couleur de remplissage : RVB 38,140,0 (#268c00)
• nom du symbole : circle
• taille : 1.5 pt
Motif de points
• distance horizontale : 10 pt
• distance verticale : 10 pt
Symbole simple
• couleur de remplissage : RVB 255,255,255 (#ffffff)
• couleur de trait : RVB 86,170,2 (#56aa02)
• largeur de trait : 0.8 pt
• nom du symbole : circle
• style de trait : ligne continue
• taille : 8 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 86,170,2 (#56aa02)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Ligne de symboles
• intervalle : 6 pt
Symbole simple
• couleur de remplissage : RVB 38,140,0 (#268c00)
• nom du symbole : circle
• style de jointure : angle droit
• taille : 5 pt
Géométrie ponctuelle :
Symbole simple
• couleur de remplissage : RVB 38,140,0 (#268c00)
• nom du symbole : circle
• taille : 7 pt
Prescription 01-01#
Espace boisé classé à protéger ou conserver
Mêmes figurés que le sous-code 01-00.
Prescription 01-02#
Espace boisé classé à créer
Mêmes figurés que le sous-code 01-00.
Prescription 01-03#
Espace boisé classé significatif au titre de la loi littoral
Mêmes figurés que le sous-code 01-00.
Prescription 02-00#
Limitation de la constructibilité pour des raisons environnementales
Géométrie surfacique :
Motif de lignes
• décalage : 4 pt
• espacement : 13 pt
• rotation : 45°
Ligne de symboles
• intervalle : 4 pt
Symbole simple
• couleur de remplissage : RVB 110,110,110 (#6e6e6e)
• nom du symbole : circle
• style de jointure : angle droit
• taille : 1 pt
Motif de lignes
• décalage : 9 pt
• espacement : 13 pt
• rotation : 45°
Ligne simple
• couleur : RVB 110,110,110 (#6e6e6e)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de cap : plat
• style de jointure : angle droit
• style de trait : ligne continue
Motif de lignes
• espacement : 13 pt
• rotation : 45°
Ligne simple
• couleur : RVB 110,110,110 (#6e6e6e)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de cap : plat
• style de jointure : angle droit
• style de trait : ligne continue
Ligne simple
• couleur : RVB 110,110,110 (#6e6e6e)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 02-01#
Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
Géométrie surfacique :
Motif de lignes
• décalage : 4 pt
• espacement : 13 pt
• rotation : 45°
Ligne de symboles
• intervalle : 4 pt
Symbole simple
• couleur de remplissage : RVB 223,115,225 (#df73e1)
• nom du symbole : circle
• style de jointure : angle droit
• taille : 1 pt
Motif de lignes
• décalage : 9 pt
• espacement : 13 pt
• rotation : 45°
Ligne simple
• couleur : RVB 223,115,225 (#df73e1)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de cap : plat
• style de jointure : angle droit
• style de trait : ligne continue
Motif de lignes
• espacement : 13 pt
• rotation : 45°
Ligne simple
• couleur : RVB 223,115,225 (#df73e1)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de cap : plat
• style de jointure : angle droit
• style de trait : ligne continue
Ligne simple
• couleur : RVB 223,115,225 (#df73e1)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 02-02#
Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
Géométrie surfacique :
Motif de lignes
• décalage : 4 pt
• espacement : 13 pt
• rotation : 45°
Ligne de symboles
• intervalle : 4 pt
Symbole simple
• couleur de remplissage : RVB 255,167,127 (#ffa77f)
• nom du symbole : circle
• style de jointure : angle droit
• taille : 1 pt
Motif de lignes
• décalage : 9 pt
• espacement : 13 pt
• rotation : 45°
Ligne simple
• couleur : RVB 255,167,127 (#ffa77f)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de cap : plat
• style de jointure : angle droit
• style de trait : ligne continue
Motif de lignes
• espacement : 13 pt
• rotation : 45°
Ligne simple
• couleur : RVB 255,167,127 (#ffa77f)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de cap : plat
• style de jointure : angle droit
• style de trait : ligne continue
Ligne simple
• couleur : RVB 255,167,127 (#ffa77f)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 03-00#
Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
Géométrie surfacique :
Ligne de symboles
• décalage le long de la ligne : 1 pt
• intervalle : 13 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 183
• couleur de remplissage : RVB 52,52,52 (#343434)
• décalage (en x, en y) : 0,3 pt
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 10 pt
Motif de points
• distance horizontale : 4 pt
• distance verticale : 4 pt
Symbole de police
• caractère(s) : = (unicode 61)
• couleur de remplissage : RVB 104,104,104 (#686868)
• famille de police : Webdings
• taille : 2 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 52,52,52 (#343434)
• largeur de trait : 1 pt
• modèle de tiret personnalisé (tiret ; espace) : 2;11 pt
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 03-01#
[réservé aux cartes communales] Secteur dans lequel la reconstruction à l’indentique d’un bâtiment détruit par un sinistre n’est pas autorisée
Mêmes figurés que le sous-code 03-00.
Prescription 03-02#
Secteur dans lequel la reconstruction à l’indentique d’un bâtiment détruit par un sinistre n’est pas autorisée
Mêmes figurés que le sous-code 03-00.
Prescription 04-00#
Périmètre issu des PDU sur obligation de stationnement
Géométrie surfacique :
Remplissage simple
• couleur de trait : RVB 255,85,0 (#ff5500)
• largeur de trait : 1.5 pt
• style de remplissage : pas de remplissage
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 05-00#
Emplacement réservé (remarque : sauf lot de données antérieur au standard v2017, utiliser impérativement les sous-codes suivants)
Géométrie surfacique :
Motif de lignes
• espacement : 5 pt
• rotation : 135°
Ligne simple
• couleur : RVB 230,0,169 (#e600a9)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de cap : plat
• style de jointure : angle droit
• style de trait : ligne continue
Motif de lignes
• espacement : 5 pt
• rotation : 45°
Ligne simple
• couleur : RVB 230,0,169 (#e600a9)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de cap : plat
• style de jointure : angle droit
• style de trait : ligne continue
Ligne simple
• couleur : RVB 230,0,169 (#e600a9)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Ligne de symboles
• intervalle : 7 pt
Symbole simple
• couleur de remplissage : transparent
• couleur de trait : RVB 230,0,169 (#e600a9)
• largeur de trait : 0.8 pt
• nom du symbole : square
• rotation : 45°
• style de jointure : angle droit
• style de trait : ligne continue
• taille : 4 pt
Géométrie ponctuelle :
Symbole simple
• couleur de remplissage : transparent
• couleur de trait : RVB 230,0,169 (#e600a9)
• largeur de trait : 0.8 pt
• nom du symbole : square
• style de trait : ligne continue
• taille : 5 pt
Prescription 05-01#
Emplacement réservé aux voies publiques
Mêmes figurés que le sous-code 05-00.
Prescription 05-02#
Emplacement réservé aux ouvrages publics
Mêmes figurés que le sous-code 05-00.
Prescription 05-03#
Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
Mêmes figurés que le sous-code 05-00.
Prescription 05-04#
Emplacement réservé aux espaces verts / continuités écologiques
Mêmes figurés que le sous-code 05-00.
Prescription 05-05#
Emplacement réservé logement social / mixité sociale
Géométrie surfacique :
Motif de lignes
• espacement : 5 pt
• rotation : 135°
Ligne simple
• couleur : RVB 143,33,170 (#8f21aa)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de cap : plat
• style de jointure : angle droit
• style de trait : ligne continue
Motif de lignes
• espacement : 5 pt
• rotation : 45°
Ligne simple
• couleur : RVB 143,33,170 (#8f21aa)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de cap : plat
• style de jointure : angle droit
• style de trait : ligne continue
Ligne simple
• couleur : RVB 143,33,170 (#8f21aa)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Ligne de symboles
• intervalle : 7 pt
Symbole simple
• couleur de remplissage : transparent
• couleur de trait : RVB 143,33,170 (#8f21aa)
• largeur de trait : 0.8 pt
• nom du symbole : square
• rotation : 45°
• style de jointure : angle droit
• style de trait : ligne continue
• taille : 4 pt
Géométrie ponctuelle :
Symbole simple
• couleur de remplissage : transparent
• couleur de trait : RVB 143,33,170 (#8f21aa)
• largeur de trait : 0.8 pt
• nom du symbole : square
• style de trait : ligne continue
• taille : 5 pt
Prescription 05-06#
Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU
Géométrie surfacique :
Motif de lignes
• espacement : 5 pt
• rotation : 135°
Ligne simple
• couleur : RVB 52,52,52 (#343434)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de cap : plat
• style de jointure : angle droit
• style de trait : ligne continue
Motif de lignes
• espacement : 5 pt
• rotation : 45°
Ligne simple
• couleur : RVB 52,52,52 (#343434)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de cap : plat
• style de jointure : angle droit
• style de trait : ligne continue
Ligne simple
• couleur : RVB 52,52,52 (#343434)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Ligne de symboles
• intervalle : 7 pt
Symbole simple
• couleur de remplissage : transparent
• couleur de trait : RVB 52,52,52 (#343434)
• largeur de trait : 0.8 pt
• nom du symbole : square
• rotation : 45°
• style de jointure : angle droit
• style de trait : ligne continue
• taille : 4 pt
Géométrie ponctuelle :
Symbole simple
• couleur de remplissage : transparent
• couleur de trait : RVB 52,52,52 (#343434)
• largeur de trait : 0.8 pt
• nom du symbole : square
• style de trait : ligne continue
• taille : 5 pt
Prescription 05-07#
Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 12 pt
• distance verticale : 12 pt
Symbole simple
• couleur de trait : RVB 255,85,0 (#ff5500)
• largeur de trait : 0.8 pt
• nom du symbole : cross
• style de trait : ligne continue
• taille : 6 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 255,85,0 (#ff5500)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 07-00#
Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger pour des motifs d’ordre culturel, historique, architectural ou écologique
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 20 pt
• distance verticale : 20 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 234
• couleur de remplissage : RVB 255,255,255 (#ffffff)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 18 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 234
• couleur de remplissage : RVB 115,0,0 (#730000)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 12 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 115,0,0 (#730000)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Ligne de symboles
• décalage le long de la ligne : 13 pt
• intervalle : 18 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 234
• couleur de remplissage : RVB 255,255,255 (#ffffff)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 16 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 234
• couleur de remplissage : RVB 115,0,0 (#730000)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 10 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 115,0,0 (#730000)
• largeur de trait : 1 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie ponctuelle :
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 234
• couleur de remplissage : RVB 255,255,255 (#ffffff)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 18 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 234
• couleur de remplissage : RVB 115,0,0 (#730000)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 12 pt
Prescription 07-01#
Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d’ordre culturel, historique, architectural
Mêmes figurés que le sous-code 07-00.
Prescription 07-02#
Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d’ordre culturel, historique, architectural
Mêmes figurés que le sous-code 07-00.
Prescription 07-03#
Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d’ordre culturel, historique, architectural
Mêmes figurés que le sous-code 07-00.
Prescription 07-04#
Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d’ordre écologique
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 20 pt
• distance verticale : 20 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 234
• couleur de remplissage : RVB 255,255,255 (#ffffff)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 18 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 234
• couleur de remplissage : RVB 56,168,0 (#38a800)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 12 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 56,168,0 (#38a800)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Ligne de symboles
• décalage le long de la ligne : 13 pt
• intervalle : 18 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 234
• couleur de remplissage : RVB 255,255,255 (#ffffff)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 16 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 234
• couleur de remplissage : RVB 56,168,0 (#38a800)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 10 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 56,168,0 (#38a800)
• largeur de trait : 1 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie ponctuelle :
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 234
• couleur de remplissage : RVB 255,255,255 (#ffffff)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 18 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 234
• couleur de remplissage : RVB 56,168,0 (#38a800)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 12 pt
Prescription 07-05#
Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d’ordre écologique
Mêmes figurés que le sous-code 07-04.
Prescription 08-00#
Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 17 pt
• distance verticale : 17 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 252
• couleur de remplissage : RVB 45,104,55 (#2d6837)
• famille de police : Wingdings
• taille : 13 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 45,104,55 (#2d6837)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 13-00#
Zone à aménager en vue de la pratique du ski
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 10 pt
• distance verticale : 10 pt
Symbole simple
• couleur de remplissage : RVB 178,178,178 (#b2b2b2)
• nom du symbole : square
• taille : 5 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 178,178,178 (#b2b2b2)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 14-00#
Secteur de plan de masse
Géométrie surfacique :
Motif de lignes
• espacement : 10 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 0,0,0 (#000000)
• largeur de trait : 1 pt
• style de trait : ligne continue
Ligne simple
• couleur : RVB 0,0,0 (#000000)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 15-00#
Règles d’implantation des constructions
Géométrie surfacique :
Motif de lignes
• espacement : 17 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 255,0,0 (#ff0000)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Motif de points
• distance horizontale : 17 pt
• distance verticale : 17 pt
Symbole de police
• caractère(s) : V (unicode 86)
• couleur de remplissage : RVB 255,0,0 (#ff0000)
• famille de police : Arial
• point d'ancrage vertical : en dessous
• taille : 6 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 255,0,0 (#ff0000)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Ligne de symboles
• décalage de la ligne : -2 pt
• décalage le long de la ligne : 8 pt
• intervalle : 11 pt
Symbole de police
• caractère(s) : V (unicode 86)
• couleur de remplissage : RVB 255,0,0 (#ff0000)
• famille de police : Arial
• style de jointure : angle droit
• taille : 6 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 255,0,0 (#ff0000)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 15-01#
Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
Mêmes figurés que le sous-code 15-00.
Prescription 15-02#
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales
Mêmes figurés que le sous-code 15-00.
Prescription 15-03#
Implantation des constructions par rapport aux limites des fonds de parcelles
Mêmes figurés que le sous-code 15-00.
Prescription 15-98#
Implantation alternative des constructions
Mêmes figurés que le sous-code 15-00.
Prescription 16-00#
Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 15 pt
• distance verticale : 15 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 158
• couleur de remplissage : RVB 230,195,0 (#e6c300)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 10 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 230,195,0 (#e6c300)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 158
• couleur de remplissage : RVB 230,195,0 (#e6c300)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 10 pt
Prescription 16-01#
Bâtiment susceptible de changer de destination
Mêmes figurés que le sous-code 16-00.
Prescription 16-02#
Bâtiments d’habitation existants pouvant faire l’objet d’extensions ou d’annexes
Mêmes figurés que le sous-code 16-00.
Prescription 16-03#
Secteur de taille et de capacité d’accueil limitées (STECAL)
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 15 pt
• distance verticale : 15 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 158
• couleur de remplissage : RVB 245,122,122 (#f57a7a)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 10 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 245,122,122 (#f57a7a)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 158
• couleur de remplissage : RVB 245,122,122 (#f57a7a)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 10 pt
Prescription 16-04#
Constructions et installations nécessaires à l’activité agricole en zone A ou N
Mêmes figurés que le sous-code 16-00.
Prescription 16-05#
Diversification de l’activité agricole : transformation, conditionnement et ventes de produits agricoles (activités liées au tourisme exclues)
Mêmes figurés que le sous-code 16-00.
Prescription 17-00#
Secteur à programme de logements mixité sociale en Zone U et AU
Géométrie surfacique :
Motif de points
• déplacement horizontal : 12 pt
• distance horizontale : 24 pt
• distance verticale : 12 pt
Symbole de police
• caractère(s) : z (unicode 122)
• couleur de remplissage : RVB 143,33,170 (#8f21aa)
• famille de police : Wingdings 3
• taille : 8 pt
Symbole de police
• caractère(s) : c (unicode 99)
• couleur de remplissage : RVB 143,33,170 (#8f21aa)
• famille de police : Webdings
• taille : 6 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 143,33,170 (#8f21aa)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 18-00#
Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Géométrie surfacique :
Motif de lignes
• espacement : 9 pt
• rotation : 90°
Ligne simple
• couleur : RVB 255,85,0 (#ff5500)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Ligne simple
• couleur : RVB 255,85,0 (#ff5500)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 18-01#
OAP de projet (sans règlement)
Mêmes figurés que le sous-code 18-00.
Prescription 18-02#
OAP entrées de ville
Mêmes figurés que le sous-code 18-00.
Prescription 18-03#
OAP relatives à la réhabilitation, la restructuration, la mise en valeur ou l’aménagement
Mêmes figurés que le sous-code 18-00.
Prescription 18-04#
OAP d’adaptation des périmètres de transports collectifs
Mêmes figurés que le sous-code 18-00.
Prescription 18-05#
OAP patrimoniales, architecturales et écologiques
Mêmes figurés que le sous-code 18-00.
Prescription 18-06#
OAP relatives à l’habitat
Mêmes figurés que le sous-code 18-00.
Prescription 18-07#
OAP comprenant des dispositions relatives à l’équipement commercial et artisanal
Mêmes figurés que le sous-code 18-00.
Prescription 18-08#
OAP relatives aux transports et aux déplacements
Mêmes figurés que le sous-code 18-00.
Prescription 18-09#
OAP relatives aux espaces publics en zone d’aménagement concerté
Mêmes figurés que le sous-code 18-00.
Prescription 18-10#
OAP relatives aux ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone d’aménagement concerté
Mêmes figurés que le sous-code 18-00.
Prescription 18-11#
OAP valant création de zone d’aménagement concerté
Mêmes figurés que le sous-code 18-00.
Prescription 19-00#
Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 19 pt
• distance verticale : 19 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 176
• couleur de remplissage : RVB 137,68,68 (#894444)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 12 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 137,68,68 (#894444)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 20-00#
Secteur à transfert de constructibilité en zone N
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 13 pt
• distance verticale : 13 pt
Symbole simple
• couleur de remplissage : RVB 38,140,0 (#268c00)
• couleur de trait : RVB 38,140,0 (#268c00)
• largeur de trait : 0.8 pt
• nom du symbole : circle
• style de trait : ligne continue
• taille : 2 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 38,140,0 (#268c00)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 22-00#
Diversité commerciale à protéger ou à développer
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 10 pt
• distance verticale : 10 pt
Symbole simple
• couleur de trait : RVB 130,130,130 (#828282)
• largeur de trait : 0.8 pt
• nom du symbole : cross2
• style de trait : ligne continue
• taille : 4 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 130,130,130 (#828282)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Ligne de symboles
• intervalle : 8 pt
Symbole simple
• couleur de trait : RVB 130,130,130 (#828282)
• largeur de trait : 0.8 pt
• nom du symbole : cross2
• style de jointure : angle droit
• style de trait : ligne continue
• taille : 4 pt
Géométrie ponctuelle :
Symbole simple
• couleur de trait : RVB 130,130,130 (#828282)
• largeur de trait : 0.8 pt
• nom du symbole : cross2
• style de trait : ligne continue
• taille : 6 pt
Prescription 22-01#
Diversité commerciale à protéger
Mêmes figurés que le sous-code 22-00.
Prescription 22-02#
Diversité commerciale à développer
Mêmes figurés que le sous-code 22-00.
Prescription 22-03#
Linéaire commercial protégé
Mêmes figurés que le sous-code 22-00.
Prescription 22-04#
Linéaire commercial protégé renforcé
Mêmes figurés que le sous-code 22-00.
Prescription 23-00#
Secteur avec taille minimale des logements en zone U et AU
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 8 pt
• distance verticale : 8 pt
Symbole simple
• couleur de remplissage : RVB 255,170,0 (#ffaa00)
• nom du symbole : circle
• taille : 1.5 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 255,170,0 (#ffaa00)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 24-00#
Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
Géométrie surfacique :
Ligne hachurée
• intervalle : 5.5 pt
• longueur de hachure : 2.5 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 0,0,0 (#000000)
• largeur de trait : 1 pt
• style de cap : plat
• style de jointure : angle droit
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Ligne hachurée
• intervalle : 4 pt
• longueur de hachure : 2.5 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 0,0,0 (#000000)
• largeur de trait : 1 pt
• style de cap : plat
• style de jointure : angle droit
• style de trait : ligne continue
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 24-01#
Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
Mêmes figurés que le sous-code 24-00.
Prescription 24-02#
Voies de circulation à modifier
Mêmes figurés que le sous-code 24-00.
Prescription 24-03#
Voies de circulation à créer
Mêmes figurés que le sous-code 24-00.
Prescription 24-04#
Voies de circulation à conserver
Mêmes figurés que le sous-code 24-00.
Prescription 25-00#
Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
Géométrie surfacique :
Ligne hachurée
• décalage de la ligne : 3 pt
• intervalle : 13 pt
• longueur de hachure : 6 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 0,77,168 (#004da8)
• largeur de trait : 1 pt
• style de cap : plat
• style de jointure : angle droit
• style de trait : ligne continue
Ligne simple
• couleur : RVB 0,77,168 (#004da8)
• largeur de trait : 1 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Ligne hachurée
• décalage de la ligne : 3 pt
• décalage le long de la ligne : 12.5 pt
• intervalle : 13 pt
• longueur de hachure : 6 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 0,77,168 (#004da8)
• largeur de trait : 1 pt
• style de cap : plat
• style de jointure : angle droit
• style de trait : ligne continue
Ligne simple
• couleur : RVB 0,77,168 (#004da8)
• largeur de trait : 1 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie ponctuelle :
Symbole de police
• caractère(s) : R (unicode 82)
• couleur de remplissage : RVB 0,77,168 (#004da8)
• famille de police : Wingdings
• taille : 18 pt
Prescription 26-00#
Secteur de performance énergétique
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 11 pt
• distance verticale : 11 pt
Symbole simple
• couleur de trait : RVB 38,140,0 (#268c00)
• largeur de trait : 0.8 pt
• nom du symbole : cross
• style de trait : ligne continue
• taille : 5 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 38,140,0 (#268c00)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 26-01#
Secteur de performance énergétique renforcé
Mêmes figurés que le sous-code 26-00.
Prescription 27-00#
Secteur d’aménagement numérique
Géométrie surfacique :
Ligne simple
• couleur : RVB 137,90,68 (#895a44)
• largeur de trait : 2 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 28-00#
Conditions de desserte
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 9 pt
• distance verticale : 9 pt
Symbole simple
• couleur de remplissage : RVB 223,153,255 (#df99ff)
• nom du symbole : square
• taille : 3 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 223,153,255 (#df99ff)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Ligne de symboles
• décalage le long de la ligne : 9 pt
• intervalle : 12 pt
Symbole simple
• couleur de remplissage : RVB 223,153,255 (#df99ff)
• nom du symbole : square
• taille : 3 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 223,153,255 (#df99ff)
• largeur de trait : 1 pt
• modèle de tiret personnalisé (tiret ; espace) : 6;6 pt
Géométrie ponctuelle :
Symbole simple
• couleur de remplissage : RVB 223,153,255 (#df99ff)
• nom du symbole : square
• taille : 5 pt
Prescription 28-01#
Conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte des déchets
Mêmes figurés que le sous-code 28-00.
Prescription 29-00#
Secteur avec densité minimale de construction
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 2 pt
• distance verticale : 2 pt
Symbole simple
• couleur de remplissage : RVB 0,197,255 (#00c5ff)
• nom du symbole : circle
• taille : 1 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 0,197,255 (#00c5ff)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 29-01#
Secteur avec densité minimale de construction à proximité des tranxsports collectifs
Mêmes figurés que le sous-code 29-00.
Prescription 30-00#
Majoration des volumes constructibles
Géométrie surfacique :
Motif de points
• décalage horizontal : 5 pt
• décalage vertical : 5 pt
• distance horizontale : 30 pt
• distance verticale : 30 pt
Symbole simple
• couleur de remplissage : RVB 230,0,0 (#e60000)
• nom du symbole : square
• taille : 6 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 230,0,0 (#e60000)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 30-01#
Majoration des volumes constructibles pour l’habitation
Mêmes figurés que le sous-code 30-00.
Prescription 30-02#
Majoration des volumes constructibles pour les programmes comportant des logements locatifs sociaux
Mêmes figurés que le sous-code 30-00.
Prescription 30-03#
Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale
Mêmes figurés que le sous-code 30-00.
Prescription 30-04#
Majoration des volumes constructibles pour les programmes comportant des logements intermédiaires
Mêmes figurés que le sous-code 30-00.
Prescription 31-00#
Espaces remarquables du littoral
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 30 pt
• distance verticale : 30 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 194
• couleur de remplissage : RVB 0,77,168 (#004da8)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 11 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 0,77,168 (#004da8)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Ligne de symboles
• décalage le long de la ligne : 9 pt
• intervalle : 12 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 194
• couleur de remplissage : RVB 0,77,168 (#004da8)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 9 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 0,77,168 (#004da8)
• largeur de trait : 1 pt
• modèle de tiret personnalisé (tiret ; espace) : 6;6 pt
Géométrie ponctuelle :
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 194
• couleur de remplissage : RVB 0,77,168 (#004da8)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 9 pt
Prescription 31-01#
Dunes, landes côtières, plages et lidos, estrans, falaises et abords
Mêmes figurés que le sous-code 31-00.
Prescription 31-02#
Forêts et zones boisées proches du rivage de la mer et des plans d’eau intérieurs d’une superficie supérieure à 1000 hectares
Mêmes figurés que le sous-code 31-00.
Prescription 31-03#
Ilots inhabités
Mêmes figurés que le sous-code 31-00.
Prescription 31-04#
Parties naturelles des estuaires, des rias ou abers et des caps
Mêmes figurés que le sous-code 31-00.
Prescription 31-05#
Marais, vasières, tourbières, plans d’eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
Mêmes figurés que le sous-code 31-00.
Prescription 31-06#
Milieux abritant des concentrations naturelles d’espèces animales ou végétales
Mêmes figurés que le sous-code 31-00.
Prescription 31-07#
Parties naturelles des sites inscrits ou classés
Mêmes figurés que le sous-code 31-00.
Prescription 31-08#
Formations géologiques
Mêmes figurés que le sous-code 31-00.
Prescription 32-00#
Exclusion protection de plans d’eau de faible importance
Géométrie surfacique :
Motif de lignes
• espacement : 15 pt
• rotation : 135°
Ligne simple
• couleur : RVB 0,0,255 (#0000ff)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de jointure : angle droit
• style de trait : ligne continue
Motif de lignes
• espacement : 15 pt
• rotation : 45°
Ligne simple
• couleur : RVB 0,0,255 (#0000ff)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de cap : plat
• style de jointure : angle droit
• style de trait : ligne continue
Ligne simple
• couleur : RVB 0,0,255 (#0000ff)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 33-00#
Secteur de dérogation aux protections des rives des plans d’eau en zone de montagne
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 30 pt
• distance verticale : 30 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 178
• couleur de remplissage : RVB 0,138,140 (#008a8c)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 11 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 0,138,140 (#008a8c)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Ligne de symboles
• décalage le long de la ligne : 9 pt
• intervalle : 12 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 178
• couleur de remplissage : RVB 0,138,140 (#008a8c)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 9 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 0,138,140 (#008a8c)
• largeur de trait : 1 pt
• modèle de tiret personnalisé (tiret ; espace) : 6;6 pt
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 34-00#
Espaces, paysages et milieux caractéristiques du patrimoine naturel et culturel montagnard à préserver
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 30 pt
• distance verticale : 30 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 240
• couleur de remplissage : RVB 57,216,129 (#39d881)
• décalage (en x, en y) : 5,0 pt
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 16 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 57,216,129 (#39d881)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Ligne de symboles
• décalage le long de la ligne : 9 pt
• intervalle : 12 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 240
• couleur de remplissage : RVB 57,216,129 (#39d881)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 11 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 57,216,129 (#39d881)
• largeur de trait : 1 pt
• modèle de tiret personnalisé (tiret ; espace) : 6;6 pt
Géométrie ponctuelle :
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 240
• couleur de remplissage : RVB 57,216,129 (#39d881)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 16 pt
Prescription 35-00#
Terres nécessaires au maintien et au développement des activités agricoles, pastorales et forestières à préserver
Géométrie surfacique :
Motif de points
• décalage horizontal : 5 pt
• distance horizontale : 17 pt
• distance verticale : 17 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 237
• couleur de remplissage : RVB 57,216,119 (#39d877)
• famille de police : Webdings
• taille : 10 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 57,216,119 (#39d877)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Ligne de symboles
• décalage de la ligne : -2 pt
• décalage le long de la ligne : 9 pt
• intervalle : 12 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 237
• couleur de remplissage : RVB 57,216,129 (#39d881)
• famille de police : Webdings
• point d'ancrage vertical : en dessous
• taille : 10 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 57,216,129 (#39d881)
• largeur de trait : 1 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 36-00#
Mixité des destinations ou sous-destinations
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 10 pt
• distance verticale : 10 pt
Symbole simple
• couleur de remplissage : RVB 144,112,76 (#90704c)
• nom du symbole : circle
• taille : 4.5 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 144,112,76 (#90704c)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 37-00#
Règles différenciées entre le rez-de-chaussée et les étages supérieurs des constructions
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 15 pt
• distance verticale : 27 pt
Symbole de police
• caractère(s) : H (unicode 72)
• couleur de remplissage : RVB 255,101,101 (#ff6565)
• famille de police : Webdings
• taille : 15 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 255,101,101 (#ff6565)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 37-01#
Règles différenciées pour le rez-de-chaussée en raison des risques inondations
Mêmes figurés que le sous-code 37-00.
Prescription 37-02#
Règles différenciées pour mixité sociale et fonctionnelle
Mêmes figurés que le sous-code 37-00.
Prescription 38-00#
Emprise au sol
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 13 pt
• distance verticale : 13 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 191
• couleur de remplissage : RVB 138,77,211 (#8a4dd3)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 17 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 138,77,211 (#8a4dd3)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 38-01#
Emprise au sol minimale
Mêmes figurés que le sous-code 38-00.
Prescription 38-02#
Emprise au sol maximale
Mêmes figurés que le sous-code 38-00.
Prescription 38-97#
Emprise au sol règles qualitatives
Mêmes figurés que le sous-code 38-00.
Prescription 38-98#
Emprise au sol règles alternatives
Mêmes figurés que le sous-code 38-00.
Prescription 39-00#
Hauteur
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 21 pt
• distance verticale : 26 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 177
• couleur de remplissage : RVB 138,77,211 (#8a4dd3)
• famille de police : Wingdings 3
• rotation : 90°
• taille : 18 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 138,77,211 (#8a4dd3)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 39-01#
Hauteur minimale
Mêmes figurés que le sous-code 39-00.
Prescription 39-02#
Hauteur maximale
Mêmes figurés que le sous-code 39-00.
Prescription 39-97#
Hauteur règles qualitatives
Mêmes figurés que le sous-code 39-00.
Prescription 39-98#
Hauteur règles alternatives
Mêmes figurés que le sous-code 39-00.
Prescription 40-00#
Volumétrie
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 27 pt
• distance verticale : 31 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 135
• couleur de remplissage : RVB 138,77,211 (#8a4dd3)
• famille de police : Wingdings 3
• taille : 15 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 138,77,211 (#8a4dd3)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 40-01#
Volumétrie minimale
Mêmes figurés que le sous-code 40-00.
Prescription 40-02#
Volumétrie maximale
Mêmes figurés que le sous-code 40-00.
Prescription 40-97#
Règles volumétriques qualitatives
Mêmes figurés que le sous-code 40-00.
Prescription 40-98#
Règles volumétriques alternatives
Mêmes figurés que le sous-code 40-00.
Prescription 41-00#
Aspect extérieur
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 10 pt
• distance verticale : 11 pt
Symbole de police
• caractère(s) : p (unicode 112)
• couleur de remplissage : RVB 253,191,111 (#fdbf6f)
• famille de police : Wingdings 3
• taille : 9 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 253,191,111 (#fdbf6f)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Ligne de symboles
• décalage le long de la ligne : 9 pt
• intervalle : 12 pt
Symbole de police
• caractère(s) : p (unicode 112)
• couleur de remplissage : RVB 253,191,111 (#fdbf6f)
• famille de police : Wingdings 3
• point d'ancrage vertical : en dessous
• taille : 9 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 253,191,111 (#fdbf6f)
• largeur de trait : 1 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 41-01#
Aspect extérieur façades
Mêmes figurés que le sous-code 41-00.
Prescription 41-02#
Aspect extérieur toitures
Mêmes figurés que le sous-code 41-00.
Prescription 41-03#
Aspect extérieur clôtures
Mêmes figurés que le sous-code 41-00.
Prescription 41-98#
Aspect extérieur règles alternatives
Mêmes figurés que le sous-code 41-00.
Prescription 42-00#
Coefficient de biotope par surface
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 17 pt
• distance verticale : 17 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 225
• couleur de remplissage : RVB 86,170,2 (#56aa02)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 16 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 86,170,2 (#56aa02)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 43-00#
Réalisation d’espaces libres, plantations, aires de jeux et de loisirs
Géométrie surfacique :
Motif de lignes
• espacement : 11 pt
• rotation : 135°
Ligne simple
• couleur : RVB 255,127,0 (#ff7f00)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Motif de lignes
• espacement : 11 pt
• rotation : 45°
Ligne simple
• couleur : RVB 255,127,0 (#ff7f00)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Ligne simple
• couleur : RVB 255,127,0 (#ff7f00)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Ligne de symboles
• intervalle : 7 pt
Symbole simple
• couleur de trait : RVB 255,127,0 (#ff7f00)
• largeur de trait : 0.8 pt
• nom du symbole : cross2
• style de jointure : angle droit
• style de trait : ligne continue
• taille : 4 pt
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 43-01#
Réalisation d’espaces libres
Mêmes figurés que le sous-code 43-00.
Prescription 43-02#
Réalisation d’aires de jeux et de loisirs
Mêmes figurés que le sous-code 43-00.
Prescription 43-03#
Règlementation des plantations
Mêmes figurés que le sous-code 43-00.
Prescription 44-00#
Stationnement
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 13 pt
• distance verticale : 13 pt
Symbole simple
• couleur de remplissage : RVB 143,143,143 (#8f8f8f)
• nom du symbole : equilateral_triangle
• taille : 9 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 128,128,128 (#808080)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 44-01#
Stationnement minimal
Mêmes figurés que le sous-code 44-00.
Prescription 44-02#
Stationnement maximal
Mêmes figurés que le sous-code 44-00.
Prescription 44-03#
Caractéristiques et type de stationnement
Mêmes figurés que le sous-code 44-00.
Prescription 44-04#
Minoration des règles de stationnement
Mêmes figurés que le sous-code 44-00.
Prescription 44-05#
Réalisation d’aires de livraisons imposée
Mêmes figurés que le sous-code 44-00.
Prescription 44-98#
Stationnement règles alternatives
Mêmes figurés que le sous-code 44-00.
Prescription 45-00#
Zone d’aménagement concerté (surface de plancher, destination)
Géométrie surfacique :
Remplissage simple
• couleur de remplissage : RVB 255,127,127 (#ff7f7f), transparence 40%
• couleur de trait : RVB 255,0,0 (#ff0000)
• largeur de trait : 1 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 46-00#
Constructibilité espace boisé antérieur au 20ème siècle
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 8.45 pt
• distance verticale : 8.45 pt
Symbole simple
• couleur de remplissage : RVB 204,204,204 (#cccccc)
• couleur de trait : RVB 86,170,2 (#56aa02)
• largeur de trait : 0.9 pt
• nom du symbole : circle
• style de trait : ligne continue
• taille : 8 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 86,170,2 (#56aa02)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 47-00#
Desserte par les réseaux
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 25 pt
• distance verticale : 25 pt
Symbole de police
• caractère(s) : ~ (unicode 126)
• couleur de remplissage : RVB 115,38,0 (#732600)
• famille de police : Webdings
• taille : 12 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 115,38,0 (#732600)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Ligne de symboles
• décalage de la ligne : -2 pt
• décalage le long de la ligne : 16.5 pt
• intervalle : 22 pt
Symbole de police
• caractère(s) : ~ (unicode 126)
• couleur de remplissage : RVB 115,38,0 (#732600)
• famille de police : Webdings
• taille : 12 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 115,38,0 (#732600)
• largeur de trait : 1 pt
• modèle de tiret personnalisé (tiret ; espace) : 11;11 pt
Géométrie ponctuelle :
Symbole de police
• caractère(s) : ~ (unicode 126)
• couleur de remplissage : RVB 115,38,0 (#732600)
• famille de police : Webdings
• taille : 14 pt
Prescription 47-01#
Réseaux publics d’eau
Mêmes figurés que le sous-code 47-00.
Prescription 47-02#
Réseaux publics d’électricité
Mêmes figurés que le sous-code 47-00.
Prescription 47-03#
Réseaux publics d’assainissement
Mêmes figurés que le sous-code 47-00.
Prescription 47-04#
Conditions de réalisation d’un assainissement non collectif
Mêmes figurés que le sous-code 47-00.
Prescription 47-05#
Infrastructures et réseaux de communication électroniques
Mêmes figurés que le sous-code 47-00.
Prescription 48-00#
Mesures pour limiter l’imperméabilité des sols
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 22 pt
• distance verticale : 22 pt
Symbole de police
• caractère(s) : S (unicode 83)
• couleur de remplissage : RVB 0,76,115 (#004c73)
• famille de police : Wingdings
• taille : 12 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 0,76,115 (#004c73)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Ligne de symboles
• décalage de la ligne : -2 pt
• décalage le long de la ligne : 16.5 pt
• intervalle : 22 pt
Symbole de police
• caractère(s) : S (unicode 83)
• couleur de remplissage : RVB 0,76,115 (#004c73)
• famille de police : Wingdings
• taille : 14 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 0,76,115 (#004c73)
• largeur de trait : 1 pt
• modèle de tiret personnalisé (tiret ; espace) : 11;11 pt
Géométrie ponctuelle :
Symbole de police
• caractère(s) : S (unicode 83)
• couleur de remplissage : RVB 0,76,115 (#004c73)
• famille de police : Wingdings
• taille : 14 pt
Prescription 48-01#
Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement
Mêmes figurés que le sous-code 48-00.
Prescription 49-00#
Opération d’ensemble imposée en zone AU
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 26 pt
• distance verticale : 26 pt
Symbole de police
• caractère(s) : unicode 249
• couleur de remplissage : RVB 255,101,100 (#ff6564)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 16 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 255,101,100 (#ff6564)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 49-01#
Urbanisation par opération d’ensemble
Mêmes figurés que le sous-code 49-00.
Prescription 49-02#
Urbanisation conditionnée à la réalisation des équipements internes à la zone
Mêmes figurés que le sous-code 49-00.
Prescription 50-00#
Interdiction types d’activités, destinations, sous-destinations
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 20 pt
• distance verticale : 20 pt
Symbole de police
• caractère(s) : X (unicode 88)
• couleur de remplissage : RVB 148,10,189 (#940abd)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 9 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 148,10,189 (#940abd)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Ligne de symboles
• décalage le long de la ligne : 9 pt
• intervalle : 12 pt
Symbole de police
• caractère(s) : X (unicode 88)
• couleur de remplissage : RVB 148,10,189 (#940abd)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 9 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 148,10,189 (#940abd)
• largeur de trait : 1 pt
• modèle de tiret personnalisé (tiret ; espace) : 6;6 pt
Géométrie ponctuelle :
Symbole de police
• caractère(s) : X (unicode 88)
• couleur de remplissage : RVB 148,10,189 (#940abd)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 14 pt
Prescription 51-00#
Autorisation sous conditions types d’activités, destinations, sous-destinations
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 20 pt
• distance verticale : 20 pt
Symbole de police
• caractère(s) : R (unicode 82)
• couleur de remplissage : RVB 148,10,189 (#940abd)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 9 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 148,10,189 (#940abd)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Ligne de symboles
• décalage le long de la ligne : 9 pt
• intervalle : 12 pt
Symbole de police
• caractère(s) : R (unicode 82)
• couleur de remplissage : RVB 148,10,189 (#940abd)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 9 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 148,10,189 (#940abd)
• largeur de trait : 1 pt
• modèle de tiret personnalisé (tiret ; espace) : 6;6 pt
Géométrie ponctuelle :
Symbole de police
• caractère(s) : R (unicode 82)
• couleur de remplissage : RVB 148,10,189 (#940abd)
• famille de police : Wingdings 2
• taille : 14 pt
Prescription 52-00#
Infrastructures et équipements logistiques à préserver ou à développer en zones U et AU
Géométrie surfacique :
Motif de points
• distance horizontale : 25 pt
• distance verticale : 25 pt
Symbole de police
• caractère(s) : q (unicode 113)
• couleur de remplissage : RVB 172,87,13 (#ac570d)
• famille de police : Webdings
• taille : 11 pt
Ligne simple
• couleur : RVB 172,87,13 (#ac570d)
• largeur de trait : 0.8 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 97-00#
Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée (rapport de présentation, PADD, règlement, règlement graphique, POA)
Géométrie surfacique :
Remplissage simple
• style de remplissage : pas de remplissage
• style de trait : pas de ligne
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 97-01#
Périmètre couvert par un plan de secteur
Géométrie surfacique :
Ligne simple
• couleur : RVB 0,0,0 (#000000)
• largeur de trait : 2 pt
• style de trait : ligne tiret-point-point
Géométrie linéaire :
Pas de spécification.
Géométrie ponctuelle :
Pas de spécification.
Prescription 99-00#
Autre
Géométrie surfacique :
Remplissage simple
• couleur de trait : RVB 0,0,0 (#000000)
• largeur de trait : 2 pt
• style de remplissage : pas de remplissage
• style de trait : ligne continue
Géométrie linéaire :
Ligne simple
• couleur : RVB 0,0,0 (#000000)
• largeur de trait : 2 pt
• style de trait : ligne continue
Géométrie ponctuelle :
Symbole simple
• couleur de remplissage : RVB 0,0,0 (#000000)
• nom du symbole : circle
• taille : 6 pt
Prescription 99-01#
Autre : affectation des sols et destination des constructions
Mêmes figurés que le sous-code 99-00.
Prescription 99-02#
Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
Mêmes figurés que le sous-code 99-00.
Prescription 99-03#
Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser
Mêmes figurés que le sous-code 99-00.
Prescription 99-04#
Autre : qualité du cadre de vie
Mêmes figurés que le sous-code 99-00.
Prescription 99-05#
Autre : qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Mêmes figurés que le sous-code 99-00.
Prescription 99-06#
Autre : traitement environnemental et paysager des esapces non bâtis et abords des constructions
Mêmes figurés que le sous-code 99-00.
Prescription 99-07#
Autre : densité
Mêmes figurés que le sous-code 99-00.
Prescription 99-08#
Autre : équipements, réseaux et emplacement réservés
Mêmes figurés que le sous-code 99-00.
Prescription 99-09#
Autre : plan local d’urbanisme tenant lieu de programme local de l’habitat et de plan de déplacements urbains
Mêmes figurés que le sous-code 99-00.
Prescription 99-10#
Autre : plan local d’urbanisme tenant lieu de programme de déplacements urbains
Mêmes figurés que le sous-code 99-00.